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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Portalp International
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DIVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVA
Portalp International, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93481555
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 26 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Portalp International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Portalp International domicilié(e) Rue de l'Arcelle, Parc d'Activité des Plans,38600 FONTAINE (dossier no 2244755) - 38600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 571 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2244755) - 38025 - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 18 juin 2013.

Portalp International a également déposé les autres marques suivantes : LUMINA


Portalp International, Société par actions simplifiée - Rue de l'Arcelle, Parc d'Activité des Plans,38600 FONTAINE (dossier no 2244755) - 38600 - France - SIREN 352571582


CABINET HECKE - WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2244755) - 38025 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°380890 - Publication au BOPI 2003-11-04

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2003 n°2244755 - Publication au BOPI 2003-06-18

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Ensemble métallique d'automatismes pour l'ouverture et la fermeture de toutes parties mobiles rentrant dans la construction de maisons, de batiments et d'immeubles.Mécanismes électriques permettant d'automatiser la fermeture et l'ouverture de portes, fenètres, portails, portes de garages et en général de toutes parties mobiles rentrant dans la construction de maisons ou de batiment

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.